Vous êtes actuellement connecté au site www.immobay.fr.
L’utilisateur, en ayant accès à ce site, s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé sur OVH,
2 rue Kellermann
59100 Roubaix.
Tel : 08.20.32.03.63

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.Pour des raisons de maintenance, Ibay se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.Ibay met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Information éditeur :
La responsabilité de l’édition de ce site sera portée par le Directeur de IBAY.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Informatique et Libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL via la société , société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.

Exercice du droit d’accès :
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, cliquez ici. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d’auteur / Copyright :
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») oliviabay78@gmail.com.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de IBAY.

Données personnelles
En vertu des demandes de contact, des inscriptions aux services et des interactions que vous pouvez réaliser sur ce site, les données vous concernant font l’objet d’un traitement dont le responsable est Immobay. Elles seront utilisées pour vous recontacter ou pour vous fournir des services ou des informations.

Vos données seront destinées aux services relations clientèles, commercial et technique de Immobay.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité pour demander le transfert de vos données lorsque cela est possible et d’effacement.

Vous pouvez donner des instructions sur le sort de vos données après votre décès. Ces droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante :
22 Place du Général Leclerc, 60600 Clermont ou par courriel à l’adresse oliviabay78@gmail.com. En cas de difficulté dans la gestion de vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. 

Responsabilité :
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. IBAY ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. IBAY se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. IBAY ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de IBAY qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est une donnée qui est stockée sur un ordinateur, une tablette ou un mobile lorsque vous naviguez sur Internet de façon à ce que cet ordinateur, cette tablette ou ce mobile (« appareil ») puisse être reconnu plus tard.
Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez notre site Internet ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu ; ils reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser.
Les cookies ne causent aucun dommage, de quelque sorte que ce soit, à votre appareil mais ils vous permettent de bénéficier de certaines fonctionnalités de notre site Internet. Par exemple, ils nous permettent de vous proposer en page d’accueil des biens correspondant à votre dernière recherche.
Ils nous aident également à garder notre site Internet sécurisé, nous rappeler de vos préférences et à personnaliser le contenu de notre site Internet de sorte qu’il soit plus adapté à vous.

En outil d’analyse d’audience, le site web mis à disposition utilise plus particulièrement Google Analytics. Dans ce cadre, les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google se conforme aux dispositions relatives à la protection des données des « Safe Harbor Principes ». Google Analytics a été paramétré par nous sur ce site avec l’option « Anonymize IP », qui veille à ce que votre adresse IP soit toujours traitée de manière anonyme.
Accédez aux règles de confidentialité Google ici.
Bien entendu vous pouvez vous opposer plus globalement à l’enregistrement de cookies (ou technologie équivalente) en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (ou autre interface média utilisée : smartphone, tablette,…). Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
A titre d’exemple, pour bloquer Google Analytics, vous pouvez prendre connaissance de la page web de Google ici (afin de bloquer à votre propre initiative tout traçage mené par un site web employant cet outil).
Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous par mail à l’adresse oliviabay78@gmail.com.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

IBAY :
IBAY
22 bis Place du Général Leclerc
60600 CLERMONT
Tél. : 03.44.50.53.53
Capital : 3000€
Forme : SARL
Siret : 53495062100019
N° Carte Professionnelle : 708 / 158
Caisse de garantie : GALIAN
Montant de la garantie : 120000 €
Responsabilité civile professionnelle : COVEA RISK
nathalie.besson@immobay.fr
Détention de fonds
Nos honoraires

IBAY COMPIEGNE :
SARL IBAY COMPIEGNE
1 Place Saint Antoine
60200 COMPIEGNE
Tél. : 03.44.91.00.00
Capital : 10000€
Forme : SARL
Siret : 804813228
N° Carte Professionnelle : carte N°263 délivrée par la Préfecture de l’Oise
N° TVA Intra : FR8680481322800025
Caisse de garantie : GALIAN
Adresse caisse de garantie : 19-21 Allées de l’Europe – 92616 CLICHY CEDEX
Montant de la garantie : 120000 €
valerie.gueudet@immobay.fr
Non détention de fonds
Nos honoraires

* : informations non renseignées.